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Note de gestion RIFSEEP du 28/09/2023

Annexes à la note de gestion RIFSEEP du 28/09/2023

Accord NAO 2023 SALARIES DE DROIT PRIVE

FLASH INFO : NAO 2023

Calendrier paie 2023

Accord NAO 2022 salariés de droit privé

Accord télétravail public – 3 mars 2022

Flash info NAO 2022

Circulaire aide à l’installation des personnels de l’Etat (26 juillet 2021)

Prêt d’installation Comité d’aide sociale – CAS (note du 11 mars 2021)

Prêt pour les agents dont les enfants décohabitent pour suivre des études

Aides matérielles et prêt social (note du 11 mars 2021)

Grille de salaire fonctionnaire au 1er juillet 2023

Instruction mise en œuvre protocole PTETE PME du 6 novembre 2014

Avenant au protocole PTETE et PME

Complément indemnitaire

Décision ouvrages exceptionnels et complexes

Protocole PTETE et PME

Flash info protocole PTETE

Flash info taux pro pro

Accord relatif à la mise en œuvre du télétravail dans la Fonction Publique du 13 juillet 2021

Accord relatif aux conditions d’exercice des fonctions syndicales au sein de VNF

Protocole d’accord égalité professionnelle femmes hommes

Accord organisation et aménagement temps de travail

Accord répartition en pourcentage des personnels publics privés

Accord NAO 2021 salariés de droit privé

Accord NAO 2020 salariés de droit privé

Accord NAO 2019 salariés de droit privé

Accord NAO 2018 salariés de droit privé

Accord NAO 2017 salariés de droit privé

Accord NAO 2016 salariés de droit privé

Accord NAO 2015 salariés de droit privé

Accord NAO 2014 salariés de droit privé

Accord NAO 2013 salariés de droit privé

Accord NAO 2012 salariés de droit privé

Accord NAO 2010 2011 salariés de droit privé

Accord NAO 2009 salariés de droit privé

Accord NAO 2008 salariés de droit privé

Accord relatif aux outils d’évaluation NAO 2007

Accord NAO 2007 salariés de droit privé

Accord collectif égalité professionnelle – 13 février 2020

Égalité professionnelle entre hommes et femmes – 29 juin 2012

Accord collectif relatif à la diversité et à l’égalité des chances à VNF – 2 avril 2007

Accord répartition en pourcentage personnels public privé – 6 mai 2019

Accord Complément familial – 7 février 2011

Accord sur le recours au contrat de chantier – 22 avril 2009

Accord la mise à dispo de salariés auprès de CSNE ou a son reclassement au sein de VNF – 7 avril 2016

Accord relatif aux conditions de recrutement de certains collaborateurs SCSNE- 22 avril 2009

Avenant à l’accord relatif aux conditions de recrutement de certains collaborateurs au sein de la mission SNE (SCSNE) – 28 juillet 2009

Accord Collectif – développement des compétences et à la formation professionnelle tout au long de la vie – 1 juillet 2005

Montants forfaits remboursement des frais de déplacement- 2007

Avenant à l’accord collectif relatif aux frais de déplacement des salariés – 24 octobre 2006

Accord collectif relatif aux frais de déplacement des salariés de VNF – 22 août 2006

Avenant n°2 à l’accord garantie complémentaire de remboursement de frais de santé – 7 avril 2016

Avenant à l’accord collectif garantie complémentaire de remboursement des frais de santé – 1 juillet 2011

Avenant à l’accord collectif d’entreprise garantie complémentaire de remboursement de frais de santé – 16 février 2010

Accord collectif d’entreprise garantie complémentaire de remboursement de frais de santé – 8 décembre 2009

Accord d’intéressement 2021-2022-2023

Accord d’intéressement 2018-2019-2020

Accord d’intéressement 2015-2016-2017

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