Mandat 2023 : CSA Local
Compte-rendu CSAL du 15 octobre 2024
Écrit par Cindy Leroy le . Publié dans Instances locales, Nord-Est.
Déclaration préalable au CSAL du 15 octobre 2024
Écrit par Cindy Leroy le . Publié dans Instances locales, Nord-Est.
Compte rendu CSAL du 17 septembre 2024
Écrit par Florence Dequiret le . Publié dans Centre Bourgogne, Instances locales.
Déclaration préalable au CSAL du 1er octobre 2024
Écrit par Florence Dequiret le . Publié dans Instances locales, Strasbourg.
Compte-rendu CSAL extraordinaire du 26 juin 2024
Écrit par Cindy Leroy le . Publié dans Centre Bourgogne, Instances locales.
Compte-rendu CSAL du 30 avril 2024
Écrit par Cindy Leroy le . Publié dans Centre Bourgogne, Instances locales.
Synthèse de la CSAL du 10 juillet 2024
Écrit par Cindy Leroy le . Publié dans Instances locales, Siège.
Déclaration préalable au CSAL du 17 juin 2024
Écrit par Cindy Leroy le . Publié dans Instances locales, Nord-Est.
Synthèse de la CSAL du 26 avril 2024
Écrit par Cindy Leroy le . Publié dans Instances locales, Siège.