Type de document : Convention Collective

Avenant du 7 avril 2016 – Commission des carrières et des rémunérations

Commission des rémunérations

Commission des carrières

Avenant du 26 décembre 2012 – Majoration pour sujétions particulières

Majoration

Travail week-end

Avenant titre 4 – REMUNERATION – 18 octobre 2010

Rémunérations

Salaire

Heures supplémentaires

Complément familial

Augmentations

Entretien annuel

Avenant titre 3 – CLASSIFICATION 1 – 18 octobre 2010

Référentiel des emplois

Classification

Référentiel des compétences

Employé  ouvrier

Technicien agent de maîtrise

Expert

Cadre

Cadre de direction

Avenant période d’essai du 27 octobre 2009

Période d’essai

Période d’essai durée

Avenant de révision – 1 avril 2008 – thèmes divers

Indemnisation des absences pour maladie et accident de trajet

Congé parental

Complément familial

Départ à la retraite

Aménagement du temps de travail femmes enceintes

Avenant du 26 février 2008 – Jours Fériés

Mesures jours fériés personnel privé VNF

Convention collective jours fériés

Jours fériés VNF

Convention collective initiale – octobre 2000

Convention collective consolidée (2024) des salariés de droit privé

Dernière consolidation Janvier 2024