Type de document : Convention Collective

Avenant du 26 septembre 2023 : maladie d’un membre de la famille (tuteur / curateur)

tuteur

curateur

Avenant du 9 octobre 2020 – Mise en œuvre de l’accord NAO 2020

Majorations des temps de travail

Avenant du 5 septembre 2019 – titre 4 rémunération

Rémunération

Complément familial

Rémunération ancienneté

Avenant du 29 juin 2018 – CET

Alimentation volontaire du CET

Monétisation du CET

Avenant du 12 Février 2018 – Application NAO

Absence maternité

Adoption

Absence maladie

Accident

NAO

Avenant du 1er décembre 2016 – Révision du titre 7 (temps de travail)

Temps de travail

Temps de déplacement

Durée de travail

Temps de pause

Heures supplémentaires

JRTT

Jours de repos

ARTT

Interruption journalière d’activité

Horaires

Avenant du 3 novembre 2016 Révision des titres 4 et 10 – rémunération, évolution, mobilité

Augmentations

Entretien professionnel

garantie carrière

Garantie salariale

Mobilités

rémunérations

Prime

Majorations

Déménagement

Formation

Avenant du 3 novembre 2016 Révision de l’article 2.3 – CTU

Compétences et attributions

Ressources financières

Heures et délégation