Mandat 2023 : Conseil d'administration
Déclaration préalable au Conseil d’administration du 17 juin 2026
Écrit par Cindy Leroy le . Publié dans Actualité accueil, Documents accueil.
pouvoir d’achat budget action sociale
Déclaration préalable au Conseil d’administration du 11 mars 2026
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budget initial loi spéciale loi de finances cahiers de filières
Motion au CA du 23 décembre 2025
Écrit par Florence Dequiret le . Publié dans CONSEIL D'ADMINISTRATION.
Déclaration préalable au Conseil d’Administration du 23 décembre 2025
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Flash info : CA du 8 décembre 2025
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Déclaration préalable au CA du 8 décembre 2025
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Déclaration préalable au Conseil d’administration du 15 octobre 2025
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COP effectif budget PPI Acte 1 Acte 2 réforme institutionnelle
Déclaration préalable au Conseil d’administration du 25 juin 2025
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révision du COP budget rectificatif BR1 RPS
Déclaration préalable au Conseil d’administration du 6 mars 2025
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budget loi de finances plafond d’emploi modernisation COP











