Mandat 2023 : CSSCT Centrale
Déclaration préalable à la CSSCT Centrale du 7 janvier 2026
loi spéciale budget recrutements plan d’actions national RPS PCC CMI
Compte rendu de la CSSCT Centrale du 20 novembre 2025
Acte II 2
Cadrage national risque alcool
Décision vêtement de travail EPI
Déclaration préalable à la CSSCT Centrale du 20 novembre 2025
fermeture sites pérennes cahiers de filières Acte II
Compte rendu de la réunion CSSCT Centrale du 23 septembre 2025
accidentologie 1er semestre 2025
PAPRIPACT 2025
EPI et vêtements de travail
signalisation temporaire
Compte rendu de la CSSCT Centrale du 19 juin 2025
Bilan de l’accidentologie 2024
Programme de prévention des risques professionnels et amélioration des conditions de travail 2025
Démarches RPS
Bilan d’activité 2024 du secrétaire de la CSSCT Centrale
Compte rendu de la CSSCT Centrale du 10 avril 2025
Diagnostic RPS risques psychosociaux
PAPRIPACT
vêtement travail EPI
Déclaration préalable à la CSSCT centrale du 10 avril 2025
RPS rapport de diagnostic de la démarche des risques psychosociaux
